Mentions Légales

Conditions Générales

Le site internet www.kbe-energy.fr est une propriété de KBE ENERGY, société par actions simplifiée :
au capital de 45 000 € immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 799 957 006

Le siège social est situé au 28, boulevard Haussmann 75009 Paris, France. Le numéro de téléphone est le +33 1 80 87 85 60

Le responsable de la publication est Matthieu Fiocconi

L’hébergeur du site est OVH situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Liberté

KBE ENERGY n'exige à aucun moment la communication par les utilisateurs de données personnelles (nom, adresse, adresse électronique, profession...). Toutefois, notamment pour obtenir certaines informations ou recevoir des documents, vous pouvez être amenés à vous inscrire en fournissant certaines données personnelles. Les données personnelles collectées sur le portail www.kbe-energy.fr sont exclusivement à usage interne de KBE ENERGY. Les données ainsi collectées ne seront ni cédées, ni échangées ou louées. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant.

Ce droit peut être exercé fsoit directement sur le site, par courriel adressé au webmestre par le biais de notre rubrique contact, soit en écrivant à :

KBE ENERGY
28, boulevard Haussmann
75009 Paris
France

L'utilisateur est tenu de respecter les dispositions de la loi susvisée, dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La majorité des contenus du site sont proposés en français et en anglais. En cas de litige, c’est la langue française qui fera foi.

Responsabilité :

KBE ENERGY exclut toute garantie quelle qu'elle soit quant au contenu, et notamment toute garantie de qualité, d'adéquation à un usage particulier, de propriété et d'absence de contrefaçon. En outre, KBE ENERGY exclut toute responsabilité quelle qu'elle soit, s'agissant des dommages directs ou indirects, accessoires ou incidents, pertes de données ou de profit, résultant de, ou liés à l'utilisation ou au fonctionnement du présent Site et du contenu.

Par ailleurs, le site est susceptible de contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques.

Des changements et mises à jour sont régulièrement effectués sur le présent site. A cet égard, KBE ENERGY se réserve le droit d'apporter toute modification, rectification ou changement, à tout moment.

Les liens figurant sur le présent Site peuvent vous faire quitter le Site. Ces liens sont fournis pour votre seule commodité, et n'impliquent aucune approbation ou visa desdits sites par KBE ENERGY. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de KBE ENERGY, et ces dernières ne sont nullement responsables du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent, des produits ou services qu'ils proposent, ou des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Les marques, noms de produits ou services, noms de domaine et les dénominations de sociétés mentionnés sur le présent Site restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

La mention de liens ou des marques, noms, services, noms de domaine et dénomination d'autres sociétés n'implique aucunement l'existence d'une association quelconque entre KBE ENERGY et ces sociétés, produits ou services, marques, noms ou dénominations en cause.

Code d’accès

KBE ENERGY vous informe que les données personnelles que vous pourriez lui communiquer en ligne sont destinées au seul usage de KBE ENERGY qui est responsable de leur traitement et leur conservation. Ces données ne seront pas communiquées à des tiers à l'exclusion des tiers hébergeant le Site ou intervenant dans son contenu ou sa gestion. Ces tiers sont tenus de respecter la confidentialité de ces données et ne peuvent en aucun cas les utiliser dans un but autre que le fonctionnement ou la gestion du Site. KBE ENERGY s'engage à prendre toutes les mesures raisonnables à sa disposition pour préserver la confidentialité de ces données personnelles.